Mentions légales
Editeur
Le site paveo.fr est édité par :
Pavéo
Les Couchaudries
85640 Mouchamps
SARL au capital de 5.000 Euros.
RC La Roche Sur Yon 533 598 496
Tél : 09 722 900 20
Le directeur de la publication est Patrice Véqueau.
Hébergement
Le site paveo.fr est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Droit d’accès aux données
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de contacts et sont destinées uniquement à la société Pavéo.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à PavéO – Les Couchaudries – 85640 Mouchamps.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Copyright
Le site Web de l’entreprise Pavéo constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques…).Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part de l’entreprise Pavéo.
Crédits
Le site a été réalisé par la société de conseil en informatique et création de site internet PavéO.